Le principe essentiel concernant les honoraires, c’est qu’ils sont fixés d’un commun accord avec le Client dans le cadre d’une convention d’honoraires (orale ou écrite).

Selon quels critères ? Il faut distinguer les honoraires de diligence, dont nous parlons ici, des honoraires de résultat. Concernant les honoraires de diligence, quelle que soit leur modalité (temps, forfait, tâches), ils dépendent de deux types de critères :

Critères subjectifs (le Client et l’Avocat)

Conformément à la déontologie de la profession, les honoraires de diligence d’un Avocat dépendent d’abord de la situation de fortune du Client. Pour étonnant que cela puisse paraître, c’est le premier critère. Il ne faut donc pas hésiter à aborder ce point. (En cas d’absence de tout moyen, il est possible de faire une demande d’aide juridictionnelle)

Le second critère concerne les frais et charges du Cabinet de l’Avocat. Une structure avec secrétariat, collaborateurs, locaux coûteux, etc., occasionne des frais et charges importants qui sont répercutés sur les honoraires versés par le Client.

Notre Cabinet est une structure légère, sans secrétariat fixe ni collaborateur régulier, par conséquent, selon ce paramètre, nos honoraires peuvent rester dans l’ordre du raisonnable.

Par ailleurs, toujours concernant l’Avocat, il faut tenir compte de critères qui dépendent beaucoup de la nature de l’affaire : notoriété de l’Avocat (en fonction des affaires), ses titres, son ancienneté, son expérience, la spécialisation dont il est titulaire.

Critères objectifs (l’affaire en cause)

Les enjeux sont à prendre en considération également. C’est-à-dire l’importance des intérêts en cause, les avantages et le résultat obtenus au profit du Client ainsi que le service qui lui est rendu. Ce critère introduit une variable très souple.

Par ailleurs, il faut aussi tenir compte, en fonction du fond de l’affaire, du temps consacré à l’affaire, de l’importance du travail de recherche ainsi que de la nature et de la difficulté de l’affaire.